Logo Pisano Assurances ConseilsL'Assurance Responsabilité Environnement

Imprimer la page


Garantie des Risques Environnement de l'Entreprise

Assurance environnement : Les dernières actualités

Résumé des dernières actualités environnementales

Notre revue d'actualité est constituée des fils d'information du site www.actu-environnement.com. Il vous permet de suivre l'actualité quotidienne dans l'environnement et le développement durable.

Installations classées : pourquoi les sanctions varient d'une région à l'autre

Dans certaines régions, aucune sanction administrative ou pénale n'est prononcée à l'encontre des exploitants d'ICPE. L'explication ? Une appropriation variable par les services de l'Etat des différentes procédures disponibles. >> Lire tout l'article

Contrôle du Spanc : une note technique rappelle les règles

Pour répondre à l'hétérogénéité dans le contrôle des installations d'assainissement non collectif, les ministères de la transition écologique et de l'intérieur reviennent sur les points problématiques dans une note technique. >> Lire tout l'article

Cap Vert Energie se lance dans l'hydroélectricité

Cap Vert Energie, producteur indépendant d'énergies renouvelables, poursuit sa stratégie de développement et lance son activité hydroélectricité. "Par nature décentralisée, l'hydroélectricité s'inscrit pleinement dans la vision du groupe de prod... >> Lire tout l'article

Eolien : les raccordements retombent à 153 MW au premier trimestre 2018

Au cours du premier trimestre 2018, 153 mégawatts (MW) d'éolien ont été raccordés au réseau électrique français. Seulement 16 parcs ont été mis en service. Cela représente moins de la moitié des raccordements enregistrés à la même période en 2017.... >> Lire tout l'article

La performance énergétique des bâtiments enrichit la loi logement

La performance énergétique des bâtiments est en débat à l'Assemblée nationale avec le projet de loi logement. Les députés veulent avancer vite sur ce sujet même si certains points ont encore été mis de côté en attendant les réflexions du Gouvernem... >> Lire tout l'article

La biodiversité augmente la stabilité de la végétation

La biodiversité augmente la stabilité de la végétation face aux fluctuations climatiques : c'est l'un des résultats d'une étude d'une équipe de l'Inra, en collaboration avec des universités suédoise et singapourienne.Depuis 1996, ces dernières sim... >> Lire tout l'article

Les industriels du caoutchouc préparent le verdissement de leurs produits

Il est possible d'incorporer des matières biosourcées et recyclées dans les élastomères. Mais cela se fera par petites touches : la compétitivité des produits de substitution n'est pas encore totalement assurée. >> Lire tout l'article

Cigéo : pas de faute de l'Andra sur le potentiel géothermique selon la Cour de cassation

La contestation judiciaire par six associations du projet de stockage géologique de déchets radioactifs Cigéo à Bure (Meuse), sur le fondement d'une dissimulation du potentiel géothermique du site, vient de connaître un coup d'arrêt. Par une dé... >> Lire tout l'article

Un partenariat franco-allemand pour améliorer le traitement des eaux usées

Rendre la baignade à nouveau possible dans la Seine et la Sprée (sous-affluent de l'Elbe en Allemagne) : pour tendre vers cet objectif le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (Siaap) et l'entreprise publi... >> Lire tout l'article

Loi logement : les députés tentent à nouveau d'assouplir la loi Littoral

Lors des discussions du projet de loi sur l'évolution du logement et de l'aménagement, les députés de la commission des affaires économiques ont introduit des amendements pour assouplir certaines dispositions de la loi Littoral. >> Lire tout l'article

Le gouvernement maintient le cap de la réglementation environnementale des bâtiments pour 2020

A l'occasion de l'assemblée générale du Plan bâtiment durable, Romain Bordier, sous-directeur adjoint de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) a réaffirmé, le 23 mai, l'entrée en vigueur de la future réglementation env... >> Lire tout l'article

Le Parc naturel régional de l'Aubrac est officiellement créé

Le 53e parc naturel régional a officiellement vu le jour ce vendredi 24 mai. Le décret de création du Parc de l'Aubrac est en effet paru au Journal officiel après plusieurs années de travaux préparatoires. Situé au sud du Massif central, ce par... >> Lire tout l'article

Linky : une proposition de loi pour s'opposer à l'installation du compteur intelligent

Permettre aux consommateurs et aux maires de s'opposer à l'installation du compteur Linky. Tel est l'objet de la proposition de loi déposée le 16 mai par le député Bastien Lachaud et ses collègues du groupe La France insoumise. Le texte impose ... >> Lire tout l'article

Climat : dix familles attaquent l'Union européenne en justice

Les actions en justice liées au climat se multiplient à travers le monde. Ce jeudi 24 mai, dix familles européennes mais aussi d'Afrique et du Pacifique, attaquent le Parlement et le Conseil européens pour insuffisance de la politique climat de l'UE. >> Lire tout l'article

Rénovation énergétique : un nouvel appel pour booster les programmes éligibles aux CEE

Les ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires lancent un nouvel appel à programmes, donnant droit à des certificats d'économies d'énergie (CEE),"en soutien du plan de rénovation énergétique des bâtiments et de la l... >> Lire tout l'article

Groupe de travail solaire : 37 mesures pré-retenues à mi parcours

Un mois après son lancement, le groupe de travail solaire a été réuni le 22 mai par le secrétaire d'Etat Sébastien Lecornu. "Parmi les nombreuses propositions qu'ont porté les professionnels à l'occasion de ce groupe de travail, le ministère a ret... >> Lire tout l'article

Pavillon bleu 2018 : un nombre de candidats en progression

L'édition 2018 du Pavillon Bleu a retenu 186 communes. Cette reconnaissance distingue les sites qui s'engagent pour une préservation de la qualité de l'eau. Les candidats s'avèrent en légère hausse par rapport à l'année dernière (173 communes laur... >> Lire tout l'article

L'environnement : émergence de nouveaux risques

L'opinion publique, les collectivités locales et les services de l'état manifestent une sensibilité croissante à l'égard de toutes les questions environnementales depuis une dizaine d'années. A cette évolution "citoyenne" répondent de nouvelles exigences réglementaires et techniques qui se font l'écho d'enjeux financiers et plus en plus importants.

>> Lire la suite

Quelles garanties pour quelles atteintes à l'environnement ?

Dommages causés à des tiers, frais de dépollution, de décontamination, pertes d'exploitation consécutives à une atteinte à l'environnement... voici quelques exemples concrets d'atteintes à l'environnement et de leurs conséquences.

>> Lire la suite

Evolution majeure du droit à l'environnement

La prévention et la réparation des dommages environnementaux : une évolution majeure du droit de l'environnement à travers deux textes fondamentaux.

>> Lire la suite

Fil d'information

Notre revue d'actualité est constituée des fils d'information du site actu-environnement. Il vous permet de suivre l'actualité quotidienne dans l'environnement et le développement durable.

>> Les dernières actus

Siège social : 10 square Cantini - Le Méditerranée - 13006 Marseille - Tél. 04 96 20 28 25 - Fax : 04 96 20 28 28
Agence Ile de France : 21 rue de Fécamp - 75012 Paris - Tél & Fax : 01 46 94 69 13

Pisano Assurances Conseils - Société de courtage d'Assurances - 379 900 335 RCS Marseille - Responsabilité Civile Professionnelle
et Garantie Financière conforme aux articles L512-6 et L512-7 du code des assurances - Orias n° 07012613 / 07012775 / 07003632

Réalisation : Pickabee