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Assurance environnement : Les dernières actualités

Résumé des dernières actualités environnementales

Notre revue d'actualité est constituée des fils d'information du site www.actu-environnement.com. Il vous permet de suivre l'actualité quotidienne dans l'environnement et le développement durable.

Plan gouvernemental de rénovation énergétique : les principales mesures

Le gouvernement a présenté son plan pour rénover 500.000 logements énergivores par an et un quart du parc immobilier de l'Etat en cinq ans. 14 milliards d'euros seront mobilisés. Une concertation sur ce plan est ouverte pendant deux mois. >> Lire tout l'article

Des chercheurs français créent la start-up Tiamat dédiée aux batteries sodium-ion

Des chercheurs français, regroupés au sein du réseau français sur le stockage électrochimique de l'énergie (RS2E), ont créé une start-up pour concevoir, développer et produire des batteries utilisant des ions sodium, a annoncé le CNRS, jeudi 23 no... >> Lire tout l'article

Installations nucléaires de base : une vaste refonte de la réglementation en consultation

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 18 décembre prochain un projet de décret fleuve (89 pages) qui prévoit une vaste refonte des textes réglementaires applicables aux activités nucléaires et aux i... >> Lire tout l'article

La Commission européenne propose un plan pour faire face aux catastrophes naturelles

Mercredi 23 novembre, la Commission européenne a présenté un nouveau plan pour améliorer la capacité de l'Europe à faire face aux catastrophes naturelles. Alors que des catastrophes naturelles "plus complexes et plus fréquentes" frappent l'Union e... >> Lire tout l'article

Rémi Bastien élu président du pôle de compétitivité Mov'eo

Rémi Bastien, directeur de la prospective du groupe Renault, prend la présidence du pôle de compétitivité dédié à l'automobile et la mobilité, Mov'eo. >> Lire tout l'article

Demeter lance un fonds dédié aux start-up des secteurs "smart city" et "smart energy"

La société de capital-investissement Demeter lance un nouveau fonds dédié aux start-up des secteurs "smart city" et "smart energy". Celui-ci sera doté de près de 50 millions d'euros avec un objectif de levée de 70 millions d'euros, a annoncé, jeud... >> Lire tout l'article

Economie circulaire et urbanisme : l'Ademe dévoile la liste des lauréats

Le 22 novembre, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a dévoilé la liste des cinq lauréats de la deuxième saison de son appel à manifestation d'intérêt (AMI) "économie circulaire et urbanisme" qui visait à "recruter de... >> Lire tout l'article

Renouvelables : l'éolien allemand s'est bien adapté à la vente directe de l'électricité

Le retour d'expérience de la vente de l'électricité produite par les éoliennes sur le marché allemand montre que les agrégateurs ont su s'adapter. Leur intégration au marché permet de limiter les prix négatifs. >> Lire tout l'article

Lire notre dossier d'actu "Déclin des abeilles : l'impact des pesticides"

Fin 2013, la Commission européenne a suspendu certains usages de trois pesticides néonicotinoïdes (clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame) et du fipronil suite à l'évaluation des risques de l'autorité européenne pour la sécurité des aliment... >> Lire tout l'article

Sulfoxaflor : le juge des référés suspend l'autorisation des pesticides Closer et Transform

Le tribunal administratif de Nice suspend en urgence les insecticides controversés. L'Anses, qui les avait autorisés en septembre, prend acte de la décision. Dow Agrosciences annonce de son côté faire appel du jugement. >> Lire tout l'article

Nuisances aériennes : la procédure de sanction des compagnies se révèle inconstitutionnelle

Bonne nouvelle pour les compagnies, mauvaise pour les victimes des nuisances aériennes. La procédure par laquelle l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) inflige des amendes administratives aux compagnies aériennes se révèle... >> Lire tout l'article

Substances chimiques : l'Anses pointe l'exposition des professionnels de la manucure

Comme pour toute activité professionnelle utilisant des produits chimiques, l'exposition des professionnels du soin et de la décoration de l'ongle pose question. Dans un rapport et un avis publiés ce jeudi 23 novembre, l'Agence de sécurité sani... >> Lire tout l'article

Pollution au ruthénium 106 : la Russie ne joue pas franc jeu

Les doutes ne sont pas totalement levés sur l'origine russe de la pollution radioactive au ruthénium 106 détectée fin septembre dernier en Europe. Le 10 novembre dernier, l'Institut français de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) a es... >> Lire tout l'article

Recyvalor fait figure d'exemple pour la gestion des stocks de déchets historiques

Recyvalor a achevé sa mission de traitements des stocks historiques de déchets pneumatiques. Cette collaboration entre les acteurs concernés pourrait servir de modèle pour d'autres filières confrontées à des passifs similaires. >> Lire tout l'article

Installations classées : un décret simplifie les procédures applicables à de nombreuses activités

De nombreuses activités allant de l'agroalimentaire à la chimie en passant par le textile ou les métaux sont impactées par la nouvelle modification de la nomenclature ICPE. Beaucoup d'établissements vont désormais relever du régime de la déclaration. >> Lire tout l'article

Recyclage des emballages en aluminium : le projet Metal est prolongé jusqu'à 2022

A l'occasion du Salon des maires à Paris, le Club de l'emballage léger en aluminium et en acier (Celaa), la société Citeo (ex Eco-Emballages), l'Association des maires de France (AMF) et le Fonds de dotation pour le recyclage des petits aluminiu... >> Lire tout l'article

Olivier Seignarbieux nommé directeur délégué de Paprec Group

Olivier Seignarbieux devient directeur délégué du spécialiste du recyclage Paprec Group. Il est en charge des régions Rhône-Alpes, Auvergne, Sud-Est et Sud-Ouest. >> Lire tout l'article

Solutions innovantes de mobilité : Elisabeth Borne lance un appel aux collectivités

A l'occasion du Salon des maires à Paris, la ministre des Transports Elisabeth Borne a annoncé, le 22 novembre, le lancement prochain d'un appel à manifestation d'intérêt pour identifier des collectivités candidates pour accueillir des expérimenta... >> Lire tout l'article

L'environnement : émergence de nouveaux risques

L'opinion publique, les collectivités locales et les services de l'état manifestent une sensibilité croissante à l'égard de toutes les questions environnementales depuis une dizaine d'années. A cette évolution "citoyenne" répondent de nouvelles exigences réglementaires et techniques qui se font l'écho d'enjeux financiers et plus en plus importants.

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Quelles garanties pour quelles atteintes à l'environnement ?

Dommages causés à des tiers, frais de dépollution, de décontamination, pertes d'exploitation consécutives à une atteinte à l'environnement... voici quelques exemples concrets d'atteintes à l'environnement et de leurs conséquences.

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Evolution majeure du droit à l'environnement

La prévention et la réparation des dommages environnementaux : une évolution majeure du droit de l'environnement à travers deux textes fondamentaux.

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